Art. 1 : Le 10 km Région Pays de La Loire est organisé le samedi 18 avril 2009, par le MS Chantenay Nantes et Nantes Atlantique Marathon en collaboration avec le Football Club de Nantes (FCN).

Art. 2 : Le parcours de 10 km est conforme au règlement international des courses sur route (IAAF et FFA).

Art. 3 : L'épreuve est ouverte aux coureurs(ses) licencié(e)s et non licencié(e)s, né(e)s en 1993 ou avant. Les catégories d'âge donneront lieu à un classement séparé en accord avec la FFA. Il est rappelé que des contrôles seront effectués durant l'épreuve afin d'assurer de parfaites conditions de régularité de course. Il est expressément indiqué que les coureurs participent à la compétition sous leur propre et exclusive responsabilité. La participation aux épreuves, agréées par la FFA, est subordonnée à la présentation d'une licence FFA portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique de la course à pied en compétition, ou, pour les non licenciés auxquels ces compétitions sont ouvertes, à la présentation de ce certificat ou de sa copie, qui doit dater de moins d'un an à la date de la course, donc postérieur au 19 avril 2008.

Art. 4 : Tout engagement est personnel, ferme et définitif, et ne peut faire l'objet de remboursement pour quelque motif que ce soit. Aucun transfert d'inscription n'est autorisé pour quelque motif que ce soit. Toute personne rétrocédant son dossard à une tierce personne sera reconnue responsable en cas d'accident subi ou provoqué par cette dernière durant l'épreuve. L'organisation décline toute responsabilité en cas d'accident face à ce type de situation. Le dossard devra être entièrement lisible lors de la course.

Art. 5 : Les dossards seront à retirer sur présentation d'une pièce d'identité, le samedi 18 avril 2009 entre 14h00 et 17h30, au village Marathon. Aucun dossard ne sera envoyé par la Poste.

Art. 6 : Jury officiel : il est composé d'un juge arbitre de la FFA, dont le pouvoir de décision est sans appel. Il est assisté de juges et de commissaires de course également désignés par la FFA. Un point de ravitaillement est installé au km 5 ainsi qu'à l'arrivée. Le chronométrage sera affiché sur la voiture de tête et à l'arrivée.

Art. 7 : Sécurité parcours : le parcours est protégé par des signaleurs avec sur certains sites le concours de la police et de la gendarmerie. Un véhicule de secours suit la course et un poste est installé à l’arrivée. Le service médical et les secouristes sont habilités à mettre hors course tout(e) concurrent(e) paraissant inapte à poursuivre l'épreuve

Art. 8 : Responsabilité civile : conformément à la loi, les organisateurs ont souscrit une assurance couvrant les conséquences de leur responsabilité civile, celle de leurs préposé(e)s et de tous les participant(e)s au Marathon de Nantes. Un justificatif peut être fourni à tout(e) participant(e) qui en fait la demande.

Art. 9 : Le chronométrage du 10 km sera effectué avec un système à puce ou équivalent. Tous les inscrits se verront remettre une puce électronique à fixer au niveau de la chaussure (ou système de chronométrage équivalent) et servira de contrôle de régularité de course à divers points du parcours. La puce sera récupérée par l'organisation à l'arrivée de la course. En cas d'abandon, la puce devra être impérativement retournée à l'organisation dans les quinze jours suivant l'épreuve. Toute puce non récupérée sera facturée 16 €.

Art. 10 : Par sa participation au 10 km Région Pays de Loire, chaque concurrent autorise expressément le FCN et les associations Nantes Atlantique Marathon et MS Chantenay (ou leurs ayant droit) à utiliser ou faire utiliser ou reproduire ou faire reproduire son nom, son image, sa voix et sa prestation sportive dans le cadre du 10 km Région Pays de Loire en vue de toute exploitation directe ou sous forme dérivée de l'épreuve et ce, sur tout support, dans le monde entier, par tous les moyens connus ou inconnus à ce jour, et pour toute la durée de protection actuellement accordée à ces exploitations directes ou dérivées par les dispositions législatives ou réglementaires, les décisions judiciaires et/ou arbitrales de tout pays ainsi que par les conventions internationales actuelles ou futures, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée.

Art. 11 : Les bicyclettes, engins à roulettes et/ou motorisés sont formellement interdits sur le parcours.

Art. 12 : Le montant de l'inscription est fixé à 10 € jusqu’au 15 avril 2009. Tarif pour les licenciés FFA : 7€ jusqu’au 15 avril 2009 inclus.

Art. 13 : CNIL : Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les inscrits disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Par l’intermédiaire de l’organisateur, ils pouvent être amenés à recevoir des propositions d’autres sociétés ou associations. S’ils ne le souhaitent pas, il leur suffit de nous écrire en nous indiquant nom, prénom, adresse et si possible numéro de dossard.

Art. 14 : En cas de force majeure, de catastrophe naturelle, d'arrêté préfectoral ou de toute autre circonstance mettant en danger la sécurité des concurrents, l'association se réserve le droit d'annuler l'épreuve sans que les concurrents puissent prétendre à un quelconque remboursement.

Art. 15 : Tout(e) concurrent(e) reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter toutes les clauses. Il (elle) s'engage sur l'honneur à ne pas anticiper le départ et à parcourir la distance complète avant de franchir la ligne d'arrivée.

Art. 16 : Tout(e) concurrent(e) prenant le départ reconnaît s'être entraîné(e) et préparé(e) en conséquence. Prendre part à une course hors stade relève de la responsabilité individuelle de chaque coureur(euse) qui garde la possibilité de ne pas prendre le départ pour tout motif qu'il(elle) jugera utile.